Charte du Fouaille

PRÉAMBULE

La présente Charte a pour objet de définir les règles d’utilisation des biens et des services du Foyer des Élèves de l’ENSPS. Elle présente les conditions indispensables au bon fonctionnement du Foyer. Elle établit les engagements des membres de l’Association des Élèves qui fréquentent le Foyer. Réciproquement, elle établit les engagements que le Foyer prend lorsqu’il les accueille.
Cette charte peut être sujette à modification, d’une année à l’autre, à la demande d’une des parties. La nouvelle Charte doit être validée par le Bureau des Élèves.
Cette Charte sera signée par le Président du BDE et les Vice-présidents chargés du Foyer ainsi que par le membre de l’Association.

ARTICLE 1

Avant toute chose, il est indispensable que l’usager du FOYER soit adhérent de l’Association des Élèves de l’ENSPS, et que de ce fait, il se soit acquitté de la cotisation annuelle. Il doit à tout moment être capable de présenter sa carte d’adhérent à l’Association.

ARTICLE 2

Chaque usager se doit de respecter le Foyer. L’abandon de déchets, la dégradation de matériel et le vol sont formellement interdits.
En échange, le Foyer s’engage à mettre des poubelles à la disposition des usagers.

ARTICLE 3

Par contre, le Foyer ne s’engage pas à ce que le bar soit ouvert en continu. Ceci dépend de la disponibilité des barmans. Seuls les membres du BDE et les barmans sont habilités à servir et à encaisser.
Il est interdit d’aller derrière le bar ou de pénétrer dans la petite salle derrière le bar. Seuls les membres du BDE et les barmans sont habilités à le faire. Cette salle devra restée fermée en l’absence de barman.
Le seul cas où une personne ne faisant pas partie des personnes suscitées pourra passer derrière le bar est lorsque cette personne viendra nettoyer sa vaisselle qu’elle vient d’utiliser.

ARTICLE 4

Il est interdit de fumer dans le foyer.
L’introduction et la détention de substances illicites sera aussi sanctionné.

ARTICLE 5

Tout membre de l’Association s’engage à aider ponctuellement les barmans à nettoyer le Foyer, à la demande de ces derniers.

ARTICLE 6

En cas de non respect de ces différentes règles par un usager, des sanctions peuvent être prises par un membre du BDE : celles-ci vont du simple avertissement jusqu’à la corvée de nettoyage, le remboursement pour bris ou même la radiation de l’Association.

ARTICLE 7

Les membres du BDE et les barmans s’engagent au respect de l’usager, à l’intégrité et à la bonne tenue des comptes.

Sûrs de nos intentions, forts de notre conscience, nous nous engageons, devant cette Assemblée, à être fidèles à cette Charte, nous réservant d’en juger le maintien.